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CONDITIONS GENERALES DE VENTE |
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| GENERALITES: |
| La confirmation de toute commande implique de la part de l’acheteur son adhésion aux présentes conditions générales de vente. En cas de commande téléphoniques, telécopiées ou verbales, l’acheteur supporte le risque d’une erreur de transnussion ou de compréhension, ainsi que de livraisons éronnées ou incomplètes en découlant. |
| PRIX: |
| Nous consulter pour validation des tarifs à la commande. Le minimun de facturation par commande est de 30€ |
| MODIFICATIONS TECHNIQUES: |
| Le vendeur s'efforce d'adapter constamment ses produits au niveau technique, il se reserve pour cette raison, le droit d’apporter à ses produits toutes les modifications qu'il jugerait utiles, sans obligation d'appliquer les dites modifications aux articles précédemment livrés ou commandés. Les modifications apportées aux articles entre la date de la commande et celle de la livraison ne peuvent constituer pour l’acheteur une cause d’annulation dc la commande. |
| COMMANDE : |
| la commande de matériel doit être écrite pour être validée, il sera demandé un acompte de 40% ou un chèque de caution (encaissé à l’expédition). |
| DELAIS ET LIVRAISON: |
| Il appartient au destinataire, en cas de retard de nous contacter afin de prendre les réserves nécessaires auprès du transporteur, seul responsable. Nos délais de livraison sont donnés à titre indicatif et leurs retards ne peuvent donner lieu à aucune réclamation, pénalité ou indemnité quelconque. Ces retards éventuels ne concèdent pas au client le droit d’annuler la commande ni d’en refuser l’acceptation. Les réclamations sont à adresser dans les 48 heures suivant la réception des marchandises, les frais de port occasionnés par un retour sont à votre charge. |
| GARANTIE: |
| La garantie est strictement limitée au remplacement des piéces reconnus défectueuses par nos usines. à l'exclusion de tous dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Notre responsabilité ne s'étend pas aux défaut resultant d'une négligence, d'un mauvais montage ou d'une utilisation différente de la destination initiale du produit, de la part de l'utilisateur. |
| RESERVES DE PROPRIETE : |
| Nos marchandises demeurent notre entière propriété jusqu'au paiement intégral de leur prix (loi n° 80-335 du 12-05-1980) |
| REGLEMENT DES FACTURES : |
| Le solde est exigible au départ des marchandises.Tout retard de paiement engendrera des pénalités calculées sur la base minimum d'une fois et demi le taux de l'intérêt légal. |
